QHSE : ce que recouvre le sigle, ce que la loi impose et ce qui reste volontaire

Le QHSE d’une PME commence par un document que tout employeur doit déjà tenir : le document unique d’évaluation des risques professionnels, ou DUERP. Puis vient ce que l’usage a construit autour.

Quatre lettres, un seul système

Le sigle réunit quatre domaines qui, dans beaucoup d’entreprises, vivaient séparés :

• la qualité, la conformité du produit ou du service à ce que le client attend et aux règles qui s’y appliquent ;
• l’hygiène, la protection de la santé des salariés et, selon l’activité, celle des consommateurs ;
• la sécurité, la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles ;
• l’environnement, la maîtrise des déchets, des rejets et de l’impact de l’activité.

Les variantes du sigle suivent le périmètre retenu : HSE sans la qualité, QSE sans l’hygiène, d’autres ajoutent la sûreté. L’idée commune est de piloter ces domaines avec les mêmes outils, procédures, indicateurs, audits et plan d’action, plutôt qu’avec quatre dispositifs parallèles.

La vidéo ci-dessous, tournée par une chaîne consacrée au terrain QHSE, présente ce système intégré et la façon dont les quatre piliers se tiennent.

C’est quoi le QHSE ? La réalité du terrain

Le sigle décrit une organisation, pas une obligation.

Ce que la loi impose déjà

Une partie du contenu, en revanche, n’a rien de facultatif. Le code du travail oblige tout employeur à prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des salariés, selon des principes généraux de prévention : éviter les risques, évaluer ceux qui ne peuvent pas l’être, les combattre à la source, adapter le travail à l’homme.

Quel est l’effectif de votre entreprise ? Les obligations attachées au DUERP en dépendent :

Le DUERP se transmet à chaque mise à jour au service de prévention et de santé au travail, et le CSE est consulté quand il existe.

L’article L4644-1 ajoute une obligation de personnes : « L’employeur désigne un ou plusieurs salariés compétents pour s’occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels de l’entreprise. » Faute de compétences internes, il peut faire appel à son service de prévention et de santé au travail ou à des intervenants enregistrés.

Selon l’activité, d’autres règles s’ajoutent : hygiène alimentaire dans la restauration et l’agroalimentaire, régime des installations classées pour l’environnement dans certaines industries, et partout la sécurité incendie en entreprise. Le S et une partie du H et du E de QHSE sont donc déjà dus.

Ce que l’usage a ajouté : le système et les normes

Le reste relève de la démarche volontaire. Les trois normes internationales citées à chaque évocation du QHSE couvrent chacune un domaine : ISO 9001 pour le management de la qualité, ISO 14001 pour le management environnemental, ISO 45001 pour la santé et la sécurité au travail. Aucune n’est imposée par la loi française à une entreprise privée.

Une entreprise peut s’en inspirer sans chercher la certification, ou se faire certifier par un organisme certificateur, audits compris. La certification pèse surtout dans la relation commerciale : un grand client ou un appel d’offres peut l’exiger de ses fournisseurs, et c’est souvent là que le sujet arrive sur le bureau du dirigeant.

Le vocabulaire qui accompagne ces démarches, « culture sécurité », « excellence opérationnelle », « système intégré », promet beaucoup. Nous le lisons à l’aune d’une question simple : le DUERP est-il à jour et les actions qu’il liste sont-elles faites ? Une certification sans DUERP tenu reste une façade.

Qui porte le QHSE dans l’entreprise

La responsabilité juridique reste celle de l’employeur, quel que soit l’organigramme. La mise en œuvre, elle, varie avec la taille :

• dans une petite structure, le dirigeant et le salarié désigné au titre de l’article L4644-1, avec l’appui du service de prévention et de santé au travail ;
• au-delà, dans une PME plus grande, un animateur ou un chargé QHSE, souvent à temps partagé avec une autre fonction ;
• chez les industriels ou les entreprises certifiées, un responsable QHSE qui pilote le système, les audits et les indicateurs ;
• une fonction externalisée, confiée à un intervenant extérieur qui anime la démarche sans être salarié.

Les indicateurs suivis, accidents, non-conformités, réclamations, déchets, gagnent à être affichés là où l’équipe travaille ; le management visuel fournit les outils pour le faire sans alourdir. Un indicateur que personne ne regarde ne sert à rien.

Par où commencer

Ouvrir le DUERP, vérifier qu’il couvre toutes les unités de travail et qu’il est à jour, avec la fréquence que l’effectif impose. Désigner le salarié compétent ou s’appuyer sur le service de prévention et de santé au travail. Recenser les règles d’hygiène et d’environnement propres à l’activité. Envisager ensuite, si un client ou un marché le demande, une démarche fondée sur les normes ISO. Le sigle viendra après.